CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 16 NOVEMBRE 2020

Le conseil Municipal se réunira le lundi 16 novembre 2020 à 20H00 en Mairie, vu la situation sanitaire, ce conseil sera à huis-clos

Ordre du jour :

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION,

AVENANT N°1 MAITRISE D’ŒUVRE – TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE DU CHŒUR, DES VITRAUX, MACONNERIE ET COUVERTURE-ZINGUERIE,

AVENANT N°1 – S.M.T.P.F. – MARCHE AMENAGEMENTS DE SECURITE RUE HAUTE (RD 112b),

AUTORISATION RENOUVELLEMENT DU CONTRAT – ACCUEIL SIMPLE EN FOURRIERE DES ANIMAUX EN DIVAGATION SUR LA VOIE PUBLIQUE ET DES ANIMAUX DANGEREUX,

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL,

DECISION MODIFICATIVE N°1/2020 – VIREMENTS CREDITS,

TRANSFERT DE COMPETENCE EN MATIERE DE PLU A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE RIVES DE MOSELLE,

ADHESION A MOSELLE AGENCE TECHNIQUE (MATEC),

INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE,

QUESTIONS DIVERSES.

PERTUBATION SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE – SIEGVO

« Le SIEGVO informe qu’en raison du nettoyage annuel du réservoir alimentant votre commune, la distribution en eau sera éventuellement perturbée (baisse de pression, de débit et éventuellement des coupures d’eau)

 Le Mercredi 4 Novembre 2020 de 7h30 à 18h00

Nous prions l’ensemble des abonnés concernés de bien vouloir nous excuser de ces désagréments. »

ENQUETE PUBLIQUE SCOTAM

L’enquête porte sur le projet de schéma de cohérence territoriale de l’agglomération messine, elle se déroulera du lundi 26 octobre 2020 au vendredi 27 novembre 2020.

voir l’arrêté n°2/2020 ci-joint, pour les dates et lieux de permanences de cette enquête. arrete_n°2_scotam

BATTUES CHASSE 2020/2021 – BOIS DE FEVES

Il est recommandé de ne pas se promener dans les bois les jours suivants :

Battues 2020/2021 – Association de chasse de Jaumont

Lundi 12 octobre

Mercredi 21 octobre

Jeudi 22 octobre

Samedi 31 octobre

Dimanche 8 novembre

Vendredi 13 novembre

Samedi 21 novembre

Lundi 30 novembre

Dimanche 6 décembre

Samedi 12 décembre

Mardi 15 décembre

Vendredi 18 décembre

Mardi 29 décembre

Samedi 2 janvier

Samedi 9 janvier

Vendredi 15 janvier

Dimanche 24 janvier

Lundi 1 février

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 18 SEPTEMBRE A 20H00

SEANCE ORDINAIRE

A LA SALLE DES FETES LIMITE A 30 PERSONNES

Le Vendredi 18 septembre 2020 à 20h00 

ORDRE DU JOUR

0. APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,

  1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION,
  2. CONVENTION ALYS 2020/2021,
  3. AVENANT N°2 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE MUTUALISE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE,
  4. CONVENTION UEM – DT/DICT ECLAIRAGE PUBLIC,
  5. CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES,
  6. DESIGNATION D’UN COMMISSAIRE TITULAIRE ET UN SUPPLEANT COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) – COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE,
  7. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE,
  8. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – PETANQUE CLUB,
  9. SOLDE SUBVENTION 2020 – AS LES COTEAUX,
  10. AVENANT N°1 MAITRISE D’ŒUVRE – AMENAGEMENTS SECURITAIRES RUE HAUTE (RD112b),
  11. EGLISE DE FEVES – ÉTUDES PREALABLES DEMANDE COMPLEMENTAIRE D’UNE SUBVENTION – TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHŒUR, DES VITRAUX, MACONNERIE ET COUVERTURE-ZINGUERIE,

12. DEMANDE DE SUBVENTIONS – TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHŒUR, DES VITRAUX, MACONNERIE ET COUVERTURE-ZINGUERIE POUR L’EGLISE DE FEVES,

  1. DEMANDE DE SUBVENTIONS – VOIRIE, CREATION DE TROTTOIRS, ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN RURAL DU FOUR (RUE BASSE),

14. QUESTIONS DIVERSES.