Auteur/autrice : Didier Cordonnier

ordre du jour :

1. APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,
2. TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET DU MATERIEL 2021,
3. FIXATION DES TAUX DES DEUX TAXES LOCALES 2021,
4. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021,
5. CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ET DES EQUIPEMENTS – DISPOSITIF INTERCOMMUNAL DE POLICE MUNICIPALE – AVENANT N°1,
6. ANNULATION CONVENTION COMMUNE DE FEVES – CONSEIL DE FABRIQUE,
7. QUESTIONS DIVERSES.

Le conseil Municipal se réunira le Dimanche 28 Mars 2021 à 9H00 en Mairie,

Ordre du jour :APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020,

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020,

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2020,

CARTES CADEAUX – NAISSANCE,

CARTES MULTI-ENSEIGNES – JEUNES DE 18 ANS,

CARTES CADEAUX DE FIN D’ANNEE POUR LES AINES,

AIDES AUX ACHATS DES FOURNITURES SCOLAIRES DES COLLEGIENS ET DES LYCEENS,

AIDES AUX TRANSPORTS SCOLAIRES DES COLLEGIENS ET DES LYCEENS,

CHEQUES ASSOCIATIFS POUR LES JEUNES DE 4 A 18 ANS POUR L’ANNEE,

CARTES CADEAUX – ELEVES ENTRANT EN 6EME,

TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET DU MATERIEL 2021,

TARIFS DES CONCESSIONS TRENTENAIRES DU CIMETIERE ET DES CAVEAUX POUR 2021,

TARIFS DES CONCESSIONS TRENTENAIRES DU COLUMBARIUM ET DES CASES POUR 2021,

TARIFS LOCATION LOGEMENT PREMIER ETAGE – ANCIENNE MAIRIE 2021,

TARIFS LOCATION MAM – ANCIENNE MAIRIE 2021,

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION ECOLE ELEMENTAIRE,

PARTICIPATION CLASSE DE DECOUVERTE – ECOLE ELEMENTAIRE,

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021,

DEMANDE D’UNE SUBVENTION D.E.T.R. 2021 – CREATION D’UN PREAU ECOLE ELEMENTAIRE,

TRANSFORMATION DE LA SEML « EUROMOSELLE DEVELOPPEMENT » (EMD) EN SPL – APPROBATION DU PROJET DE PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SOCIETE, MODALITES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA FUTURE SPL EMD,

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERCOMMUNALE DE COORDINATION DE POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT,

CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE – TRAVAUX RUE HAUTE (RD 112b),

RENOUVELLEMENT A TITRE DEROGATOIRE SEMAINE DE 4 JOURS AUX ECOLES,

RECRUTEMENT JEUNES SAISONNIERS 2021,

CONVENTION ALYS PERISCOLAIRE – AUTORISATION SIGNATURE,

MOTION DE SOUTIEN A MONSIEUR LE MAIRE DE MARIEULLES-VEZON,

QUESTIONS DIVERSES.