Auteur : Didier Cordonnier

SEANCE ORDINAIRE

A LA SALLE DES FETES LIMITE A 30 PERSONNES

Le Vendredi 18 septembre 2020 à 20h00 

ORDRE DU JOUR

0. APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,

1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION,
2. CONVENTION ALYS 2020/2021,
3. AVENANT N°2 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE MUTUALISE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE,
4. CONVENTION UEM – DT/DICT ECLAIRAGE PUBLIC,
5. CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES,
6. DESIGNATION D’UN COMMISSAIRE TITULAIRE ET UN SUPPLEANT COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) – COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE,
7. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE,
8. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – PETANQUE CLUB,
9. SOLDE SUBVENTION 2020 – AS LES COTEAUX,
10. AVENANT N°1 MAITRISE D’ŒUVRE – AMENAGEMENTS SECURITAIRES RUE HAUTE (RD112b),
11. EGLISE DE FEVES – ÉTUDES PREALABLES DEMANDE COMPLEMENTAIRE D’UNE SUBVENTION – TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHŒUR, DES VITRAUX, MACONNERIE ET COUVERTURE-ZINGUERIE,

12. DEMANDE DE SUBVENTIONS – TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHŒUR, DES VITRAUX, MACONNERIE ET COUVERTURE-ZINGUERIE POUR L’EGLISE DE FEVES,

13. DEMANDE DE SUBVENTIONS – VOIRIE, CREATION DE TROTTOIRS, ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN RURAL DU FOUR (RUE BASSE),

14. QUESTIONS DIVERSES.     

Suite à la sécheresse de ces derniers mois, si vous avez constaté des fissures ou autres mouvements sur votre habitation, vous devez déclarer votre sinistre auprès de votre assureur et saisir la mairie, afin qu’elle puisse engager une procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Lettre explicative + photos à déposer en mairie avant le 30/09/2020.

Séance ouverte au public dans la limite de 30 personnes

ORDRE DU JOUR 

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION,

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019,

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019,

FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES 2020,

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2020,

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019,

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020,

CARTES CADEAUX – NAISSANCE 2020,

CARTES MULTI-ENSEIGNES – JEUNES DE 18 ANS 2020,

CARTES CADEAUX DE FIN D’ANNEE POUR LES AINES 2020,

AIDES AUX ACHATS DES FOURNITURES SCOLAIRES DES COLLEGIENS ET DES LYCEENS 2020,

AIDES AUX TRANSPORTS SCOLAIRES DES COLLEGIENS ET DES LYCEENS 2020,

CHEQUES ASSOCIATIFS POUR LES JEUNES DE 4 A 18 ANS POUR L’ANNEE 2020,

CARTES CADEAUX – ELEVES ENTRANT EN 6EME 2020,

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX FAMILLES DE FEVES – COVID19,

RECRUTEMENT JEUNES SAISONNIERS 2020,

TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET MATERIEL 2020,

TARIFS DES CONCESSIONS TRENTENAIRES DU CIMETIERE ET DES CAVEAUX POUR 2020,

TARIFS DES CONCESSIONS TRENTENAIRES – NOUVEAUX COLUMBARIUM DES CASES POUR 2020,

TARIF LOCATION LOGEMENT – ANCIENNE MAIRIE,

TARIF LOCATION M. A. M. – ANCIENNE MAIRIE,

EXONERATION LOCATION M. A. M. – COVID19,

ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°11 DU 23/05/2020 – ELECTION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS,

ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°9 DU 23/05/2020 – INSTALLATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES,

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS,

DESIGNATION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES,

CONVENTION ANTENNE BAIL ORANGE ET FREE MOBILE,

ACHAT TERRAIN RUE HAUTE,

REPRISE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIRIES RESEAUX ET ESPACES VERTS LOTISSEMENT LES COTEAUX DU BARROIS,

ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°7 DU 02/10/2017 – REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP,

CREATION D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE,

DEMANDE D’UNE SUBVENTION D.E.T.R. 2020 – CLASSE MOBILE ET DORTOIR.