CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 6 SEPTEMBRE à 20H00

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 septembre à 20H00

Ordre du jour :

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

ATTRIBUTION MARCHE – AMENAGEMENT DE SECURITE DE LA RUE HAUTE

CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE – AMENAGEMENT DE SECURITE DE LA RUE HAUTE (R.D. 112b)

CONVENTION ALYS – ACCUEIL PERISCOLAIRE

DEMANDE D’UNE SUBVENTION AMENDE DE POLICE – AMENAGEMENT DE SECURITE RUE HAUTE « ECLUSE »

CONVENTION POLICE INTERCOMMUNALE – MISE EN COMMUN DES AGENTS ET DE LEURS EQUIPEMENTS

QUESTIONS DIVERSES.

 

CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 17 MAI 2019 à 19h00

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 17 Mai 2019 à 19H00

Ordre du jour :

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL,

APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU P.L.U,

ACHAT – TERRAINS,

CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL,

CONVENTION DE PARTENARIAT ECOLES NUMERIQUES INNOVANTES ET RURALITE (E.N.I.R),

MOTION – LA REFORME DU LYCEE, L’EGALITE DES CHANCES DANS NOTRE BASSIN DE VIE DE L’ORNE ET DE LA MOSELLE ET L’AVENIR DU LYCEE EIFFEL DE TALANGE,

DEMANDE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – A.S. LES COTEAUX,

QUESTIONS DIVERSES.

CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 28 JANVIER 2019 A 20H00

ordre du jour :

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL,

DEMANDE SUBVENTION D.E.T.R. 2019 – TOITURE ATELIERS MUNICIPAUX,

ACHAT – TERRAIN RUE BASSE,

RECRUTEMENT JEUNES SAISONNIERS 2019,

CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE,

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE (C1),

TARIFS LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET DU MATERIEL 2019,

TARIFS DES CONCESSIONS TRENTENAIRES DU CIMETIERE ET DES CAVEAUX 2019,

TARIFS DES CONCESSIONS TRENTENAIRES DU NOUVEAU COLUMBARIUM ET DES CASES 2019,

TARIF LOCATION LOGEMENT PREMIER ETAGE – ANCIENNE MAIRIE 2019,

TARIF LOCATION M.A.M REZ DE CHAUSSEE – ANCIENNE MAIRIE 2019,

QUESTIONS DIVERSES.

CONSEIL MUNICIPAL LE 24 NOVEMBRE 2017

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 24 novembre 2017 à 20h00 salle du conseil. ordre du jour :

ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX – V.R.D. RUE DU PATURAL ET APPROFONDISSEMEN BASSIN DE RETENTION,

ATTRIBUTION MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE – CREATION D’UNE AIRE DE JEUX ET SES ABORDS RUE DE L’ABBAYE SAINT PIERREMONT,

ATTRIBUTION MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE – REHABILITATION RUE DE L’AMITIE ET RUE VERLAINE,

AVENANT N°1 – MARCHE CREATION D’UN PARKING RUE DES VIGNERONS,

AVENANT N°1 – LOT N°5 – CLOISONS PLATRERIE – MARCHE REHABILITATION DE L’ANCIEN FOYER COMMUNAL EN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET BIBLIOTHEQUE,

AVENANT N°1 – LOT N°1 – V.R.D. ESPACES VERTS – MARCHE REHABILITATION DE L’ANCIEN FOYER COMMUNAL EN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET BIBLIOTHEQUE,

AVENANT N°2 – LOT N°1 – V.R.D. ESPACES VERTS – MARCHE REHABILITATION DE L’ANCIEN FOYER COMMUNAL EN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET BIBLIOTHEQUE,

CREATION DU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION MESSINE ET ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE,

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE (C1),

TARIF DES NOUVEAUX CAVEAUX AU CIMETIERE ET DES CONCESSIONS TRENTENAIRES,

DECISION MODIFICATIVE N°3/2017 – VIREMENTS DE CREDIT,

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL – FUSION DE LA DIRECTION DES ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE,

QUESTIONS DIVERSES

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 3 AVRIL A 19H30

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 3 avril à 19H30 en mairie.

Ordre du jour :

 

  1. Approbation du compte gestion 2016,
  2. Approbation du compte administratif 2016,
  3. Fixation des taux des trois taxes locales 2017,
  4. Subventions aux associations 2017,
  5. Affectation du résultats de fonctionnement de l’exercice 2016,
  6. Vote du budget primitif 2017,
  7. Prime de naissance,
  8. Prime jeunes de 18 ans,
  9. Aides aux achats des fournitures scolaires des collégiens et des lycéens,
  10. Aides aux transports scolaires des collégiens et des lycéens,
  11. Chèques associatifs pour les jeunes de 4 à 18 ans,
  12. Convention Fèves Norroy-Le-Veneur – Transport bus Seniors,
  13. Recrutement jeunes saisonniers 2017,
  14. Divers.