CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 20 DECEMBRE 2021 A 20H00

le Conseil Municipal se réunira le lundi 20 décembre 2021 à 20h00 en mairie

ordre du jour :

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION,

AVENANT N°1 – CONVENTION MATEC,

CONVENTION TRANSPORT SENIORS,

AVENANT N°2 – DISPOSITIF INTERCOMMUNAL DE POLICE MUNICIPALE,

ACHAT TERRAINS – EPFGE,

AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE MUTUALISE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME (SIAU),

APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DU TERRITOIRE DE RIVES DE MOSELLE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE (CAF),

INTERIM – CENTRE DE GESTION DE LA MOSELLE,

CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULE ET CONTRAT DE REGIE PUBLICITAIRE,

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°5 DU 16/11/2020 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.